Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Contrat de ville - Approbation de la convention d'application de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_0000F579.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_0000F59B.PDF
Procédure de délégation de service public - Déclaration sans suite Conseil Métropolitain AR_0000F582.PDF
Budget annexe assainissement collectif - Tarifs d’assainissement collectif 2016 – Rectificatif concernant la commune de l’Etrat Conseil Métropolitain AR_0000F57C.PDF
Château de Fontanes - révision des tarifs de location des salles "La Grange" et "Cave voûtée" Conseil Métropolitain AR_0000F590.PDF
réforme des véhicules de service immatriculés BQ-391-AB et BJ-152-TE Bureau Métropolitain AR_0000F0FA.PDF
Convention pour l'exposition " Jacques Villeglé " Musée d'art moderne et contemporain de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0000F0F3.PDF
Avenant n° 1 au marché de prestations de Facilities Management pour les gestions multitechniques et multiservices du Parc Métrotech - Marché n° 2015 ECO 143 avec GDF Suez Energie Services Bureau Métropolitain AR_0000F0FE.PDF
Programme Local de l’Habitat 2011-2016 - Développer une action foncière pour la réalisation de programmes d'habitat (Fiche action n° 3) - Convention entre Saint-Etienne Métropole, la commune de La Ricamarie et l’EPORA pour l'opération "Ilot Martin Bernard" - Signature d'un avenant n° 3 de résiliation Bureau Métropolitain AR_0000F0F0.PDF
Mesures diverses - ressources humaines Bureau Métropolitain AR_0000F0F7.PDF
Conventions individuelles de bonification avec les Associations Chantier d'Insertion (ACI) 2016 Bureau Métropolitain AR_0000F0ED.PDF
Prestation de service d'édition de catalogues d'expositions pour le Musée d'art moderne et contemporain - Autorisation de signer l'avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_0000F100.PDF
Avenant à la convention de mise à disposition du stade Geoffroy-Guichard Bureau Métropolitain AR_0000F0F6.PDF
Aides aux entreprises - ECO-INVESTISEMENT - Demande d'attribution d'aide - Entreprise FOURNEL EMBALLAGES SAS Bureau Métropolitain AR_0000F0E6.PDF
Pôle Santé - Avenant n°4 au marché de maîtrise d'œuvre n°2010EC204 Bureau Métropolitain AR_0000F0FF.PDF