Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Résorption de l'habitat insalubre : poursuite des opérations décidées par la ville de Saint-Etienne avant le transfert de compétences Conseil Métropolitain AR_0001121C.PDF
Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Genilac - Modalités de la mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00011222.PDF
Approbation de la modification du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de L'Horme Conseil Métropolitain AR_0001121E.PDF
Modification du règlement intérieur des déchèteries de Saint-Etienne Métropole : interdiction des apports non ménagers Conseil Métropolitain AR_00011202.PDF
Programmation 2016 du Contrat de ville - 1ère tranche Conseil Métropolitain AR_00011211.PDF
Soutien à l'Emploi Loire Observatoire (ELO) pour le fonctionnement du dispositif local d'accompagnement Conseil Métropolitain AR_0001120B.PDF
Club Gier Entreprises - Demande de subvention 2016 Conseil Métropolitain AR_0001120A.PDF
Lancement de la procédure d'élaboration du 3ème Programme Local de l'Habitat (PLH) de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001121B.PDF
Désignation des représentants de Saint-Etienne Métropole au Syndicat Mixte à vocation Zone d'Activité d'Intérêt National (ZAIN) Loire-Sud Conseil Métropolitain AR_0001123C.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Fontanes - Achat d'un véhicule communal électrique Bureau Métropolitain AR_00010E90.PDF
Diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle La Rotonde – Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne - Education aux sciences/création d'un centre pilote Main à la pâte – Financement 2016 Bureau Métropolitain AR_00010E3D.PDF
Projet d'aménagement d'une zone artisanale rue Pierre Loti à Saint-Etienne - Transfert et scission de l'accord cadre et du marché subséquent n°4 Bureau Métropolitain AR_00010E67.PDF
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Requalifier le parc ancien indigne et dégradé (fiche action n°15) - Financement des projets des propriétaires au titre de l’OPAH-RU dans le quartier Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00010E4A.PDF
Programme Local de l’Habitat 2011-2016 - Promouvoir l'habitat performant (Fiche action n° 8) - Financement des projets des propriétaires au titre du dispositif "Eco-prime énergie" de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00010E4D.PDF
Soutien à la plateforme web Loire Solidaire 2016 Bureau Métropolitain AR_00010E45.PDF