Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Avenant n°2 aux marchés réguliers routiers de transport scolaire et de lignes de marché Bureau Métropolitain AR_00010882.PDF
Saint-Martin-la-Plaine - Travaux d'aménagement de la rue de la Pompe - Marché passé avec SMTP - Marché n°2015ASRI140 - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_00010870.PDF
Commune de Firminy – Convention pour la prise en charge des frais de raccordement au reseau public des habitations sises chemin du Pinay Bureau Métropolitain AR_00010861.PDF
Soutien au transfert de technologies et au deploiement de l'usine du futur ISTP / IRUP - Projets " L'alternateur " et " Performance Lab " Conseil Métropolitain AR_000100B6.PDF
Vote du taux de Taxe d'Enlevement des Ordures Ménagères (TEOM) 2016 Conseil Métropolitain AR_0001004E.PDF
Durée d'amortissement des immobilisations du Budget Réseaux de chaleur Conseil Métropolitain AR_00010051.PDF
Autoroute A45 - Participation de Saint-Etienne Métropole au co-financement de la subvention publique d'équilibre Conseil Métropolitain AR_00010064.PDF
Délégation de service public de distribution d’eau potable pour les communes de Saint-Chamond et de L’Horme - Saisine de la commission consultative des services publics locaux et du comité technique Conseil Métropolitain AR_000100B8.PDF
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chamond : modalités de la mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_000100B3.PDF
Prise des compétences relatives à l'énergie par la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole - Désignation des représentants de Saint-Etienne Métropole au Conseil Syndical du SIEL Conseil Métropolitain AR_00010138.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_000100F3.PDF
Vote du taux de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE ) 2016 Conseil Métropolitain AR_00010046.PDF
Durée d'amortissement des immobilisations du Budget Eau Conseil Métropolitain AR_00010053.PDF
Délégation cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l'emprunt et aux opérations de couverture Conseil Métropolitain AR_00010050.PDF
Schéma directeur assainissement et eaux pluviales – Approbation des orientations stratégiques de l’agglomération Conseil Métropolitain AR_0001005A.PDF