Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Renouvellement d’adhésion de Saint-Etienne Métropole au GRAIE – Année 2016 Bureau Métropolitain AR_00010E55.PDF
Déchèteries d'Andrézieux-Bouthéon et Saint-Chamond - Autorisation de signer : les 2 nouveaux contrats de vente de ferraille, les avenants n° 2 aux marchés 2014DECH233 et 2014DECH237 Exploitation des déchèteries Bureau Métropolitain AR_00010E83.PDF
Barrage des Plats – Périmètres de protection – Alimentation en eau potable – Dossier d’utilité publique – Enquête publique Bureau Métropolitain AR_00010E54.PDF
Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour la mise en place d'une messagerie commune Bureau Métropolitain AR_00010E58.PDF
Saint-Christo-en-Jarez - Marché de maitrise d'oeuvre pour les travaux de mise en conformité des unités de traitements des eaux usées - Avenant n°1 au marché n°2015ASRI223 Bureau Métropolitain AR_00010E7B.PDF
ACCTIFS - Demande de subvention 2016 Bureau Métropolitain AR_00010E41.PDF
Aménagement de la rue du Colonel Marey en Boulevard urbain - Commune de Saint-Etienne - Bilan et clôture de la concertation Bureau Métropolitain AR_00010E40.PDF
Travaux d’aménagement d’un point de départ de sentiers de randonnée et d’espaces publics à Valfleury (Equipements Communautaires Multilocaux) - Lot n°1 : VRD – Espaces verts - Autorisation de signature de l’avenant n°2 au marché de travaux n° 2015 VO 29 Bureau Métropolitain AR_00010E70.PDF
Fournitures et maintenances préventives et correctives des systèmes de vidéosurveillance, alarme intrusion, contrôle d'accès et billettique des bâtiments de Saint-Etienne Métropole - Lancement d'une consultation d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés Bureau Métropolitain AR_00010E8A.PDF
Aménagement des réserves des trois musées - Amélioration thermique bâtiment 3 ancien site GIAT - Attribution du lot n°11 Bureau Métropolitain AR_00010E5E.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - marché de reconnaissances complémentaires des réseaux Bureau Métropolitain AR_00010E84.PDF
Nautiform - Travaux d'amélioration et mises aux normes Bureau Métropolitain AR_00010E3F.PDF
Convention avec ENGIE pour la mise en place expérimentale de " Passeports de la rénovation énergétique " Bureau Métropolitain AR_00010E31.PDF
EURO 2016 - Convention de mise à disposition d'un véhicule pour les déplacements des personnes en situation de handicap Bureau Métropolitain AR_00010E50.PDF
Stade Geoffroy-Guichard - Installation de réseaux telephonique et informatique indoor Bureau Métropolitain AR_00010E5D.PDF