Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Prolongement de la troisième ligne de tramway - Bilan intermédiaire de la concertation - Choix du tracé de référence | Conseil Métropolitain | AR_00010055.PDF (1.34 Mo) | |
Délégation du service public d'assainissement collectif pour l'exploitation des réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales sur le périmètre de la commune de Châteauneuf | Conseil Métropolitain | AR_0001005B.PDF (962.26 Ko) | |
Marché n°2016AEP36 - Maitrise d’œuvre pour les travaux de rehabilitation du logement de fonction de la station de potabilisation sis à Firminy – Avenant n°1 | Bureau Métropolitain | AR_0000F7C8.PDF (748.39 Ko) | |
Marché achat écrans STRETCH et BIV | Bureau Métropolitain | AR_0000F7CD.PDF (775.92 Ko) | |
Subvention pour la 31ème édition de la Fête du Lait des 10 et 11 septembre 2016 | Bureau Métropolitain | AR_0000F7BA.PDF (738.21 Ko) | |
Réalisation d'un lotissement communal de 99 lots " Le Plein Soleil " sur la commune de La Ricamarie - Marché passé avec le groupement Moulin Travaux Publics Carrières/Bouchardon - Marché n°2013ASRI179 - Avenant n°3 | Bureau Métropolitain | AR_0000F7C0.PDF (769.32 Ko) | |
Extension du remisage du dépôt des tramways Transpôle - Validation du programme | Bureau Métropolitain | AR_0000F7AA.PDF (840.72 Ko) | |
Thermographie aérienne - Mise à disposition des données aux communes | Bureau Métropolitain | AR_0000F7B3.PDF (750.34 Ko) | |
Projet Agro-Environnemental et Climatique (PAEC) - Signature d'une convention d'objectifs entre les partenaires | Bureau Métropolitain | AR_0000F7B9.PDF (889.66 Ko) | |
Appel à projet agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse- Renaturer les rivières et lutter contre les inondations à l’heure de la GEMAPI - Candidature de Saint-Etienne Métropole au titre de deux opérations du contrat de rivière Gier | Bureau Métropolitain | AR_0000F7B4.PDF (857.03 Ko) | |
Mesures diverses - ressources humaines | Bureau Métropolitain | AR_0000F7BC.PDF (721.63 Ko) | |
Autorisation de signer le marché 2016 " Accès et accompagnement dans l’emploi – secteur Forez » | Bureau Métropolitain | AR_0000F7CB.PDF (790.38 Ko) | |
Rénovation de l'éclairage des salles d'exposition du Musée d'art moderne et contemporain - Autorisation de signer l'avenant n° 2 au marché n°2013EC136 pour modification des fournitures et validation de nouveaux prix | Bureau Métropolitain | AR_0000F7C4.PDF (905.42 Ko) | |
Projet de PAEN de l’ouest stéphanois - Proposition du secteur Ondaine et Gorges de la Loire au Conseil Départemental de la Loire par Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0000F7B6.PDF (902.07 Ko) | |
Avenant n°1 au marché 2015ACDECH01 - Acquisition de gasoil, gasoil non routier et fioul domestique livrés en vrac, à la Ville de Saint-Etienne et à Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0000F7C3.PDF (765.41 Ko) |