Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Création d’un appel à projet « Commerces Durables » à destination des commerçants et artisans de Saint-Étienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00011216.PDF
Approbation des tarifs pour la saison 2016 du Zénith de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00011234.PDF
Contrat de délégation du service public de distribution d'eau potable de la commune de Villars - investissements supplémentaires et prolongation de la durée - Avenant n°2 Conseil Métropolitain AR_0001122D.PDF
Fonds de concours Energie - commune de La Grand'Croix - réhabilitation de la cure médicale en pôle intergénérationnel Conseil Métropolitain AR_0001122F.PDF
Contrat de délégation de service public de l’eau potable des communes Saint-Chamond-L’Horme – Prolongation de la durée – Avenant n°1 Conseil Métropolitain AR_0001122C.PDF
Contrat de ville - Approbation de la convention d'application de la commune de Roche-la-Molière Conseil Métropolitain AR_00011215.PDF
Contrat de ville - Approbation de la convention d'application de la commune de Firminy Conseil Métropolitain AR_00011213.PDF
Mise en place d'une redevance pour l'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gaz Conseil Métropolitain AR_00011218.PDF
Résorption de l'habitat insalubre : poursuite des opérations décidées par la ville de Saint-Etienne avant le transfert de compétences Conseil Métropolitain AR_0001121C.PDF
Nautiform - Travaux d'amélioration et mises aux normes Bureau Métropolitain AR_00010E3F.PDF
Convention avec ENGIE pour la mise en place expérimentale de " Passeports de la rénovation énergétique " Bureau Métropolitain AR_00010E31.PDF
EURO 2016 - Convention de mise à disposition d'un véhicule pour les déplacements des personnes en situation de handicap Bureau Métropolitain AR_00010E50.PDF
Stade Geoffroy-Guichard - Installation de réseaux telephonique et informatique indoor Bureau Métropolitain AR_00010E5D.PDF
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Requalifier le parc ancien indigne et dégradé (fiche action n°15) - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00010E49.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Fontanes - Achat d'un véhicule communal électrique Bureau Métropolitain AR_00010E90.PDF