Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
ACCTIFS - Demande de subvention 2016 Bureau Métropolitain AR_00010E41.PDF
Aménagement de la rue du Colonel Marey en Boulevard urbain - Commune de Saint-Etienne - Bilan et clôture de la concertation Bureau Métropolitain AR_00010E40.PDF
Travaux d’aménagement d’un point de départ de sentiers de randonnée et d’espaces publics à Valfleury (Equipements Communautaires Multilocaux) - Lot n°1 : VRD – Espaces verts - Autorisation de signature de l’avenant n°2 au marché de travaux n° 2015 VO 29 Bureau Métropolitain AR_00010E70.PDF
Fournitures et maintenances préventives et correctives des systèmes de vidéosurveillance, alarme intrusion, contrôle d'accès et billettique des bâtiments de Saint-Etienne Métropole - Lancement d'une consultation d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés Bureau Métropolitain AR_00010E8A.PDF
Aménagement des réserves des trois musées - Amélioration thermique bâtiment 3 ancien site GIAT - Attribution du lot n°11 Bureau Métropolitain AR_00010E5E.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - marché de reconnaissances complémentaires des réseaux Bureau Métropolitain AR_00010E84.PDF
Nautiform - Travaux d'amélioration et mises aux normes Bureau Métropolitain AR_00010E3F.PDF
Convention avec ENGIE pour la mise en place expérimentale de " Passeports de la rénovation énergétique " Bureau Métropolitain AR_00010E31.PDF
EURO 2016 - Convention de mise à disposition d'un véhicule pour les déplacements des personnes en situation de handicap Bureau Métropolitain AR_00010E50.PDF
Stade Geoffroy-Guichard - Installation de réseaux telephonique et informatique indoor Bureau Métropolitain AR_00010E5D.PDF
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Requalifier le parc ancien indigne et dégradé (fiche action n°15) - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00010E49.PDF
Contrat de rivière Furan - Conventions de partenariat pour la gestion et le suivi du contrat de rivière - Année 2016 Bureau Métropolitain AR_00010860.PDF
Annule et remplace la délibération N° BC/2015.00449 du 26 novembre 2015 Etude d'optimisation des échangeurs de La Grand’Croix et du Sardon Autorisation de signer la convention partenariale et financière d'étude Bureau Métropolitain AR_00010863.PDF
Entreprise SPOOLEX – Commune de Roche-la-Molière - Soutien de la demande de régime dérogatoire de l'entreprise SPOOLEX pour l'obtention d'un droit à construire sur un tènement en aléa minier « Effondrement localisé de niveau moyen » Bureau Métropolitain AR_00010858.PDF
Secteur-Nord-Est - Cession d'un tènement à la société Bruneton Bureau Métropolitain AR_00010857.PDF