Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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ACCTIFS - Demande de subvention 2016 | Bureau Métropolitain | AR_00010E41.PDF (786.2 Ko) | |
Aménagement de la rue du Colonel Marey en Boulevard urbain - Commune de Saint-Etienne - Bilan et clôture de la concertation | Bureau Métropolitain | AR_00010E40.PDF (905.85 Ko) | |
Travaux d’aménagement d’un point de départ de sentiers de randonnée et d’espaces publics à Valfleury (Equipements Communautaires Multilocaux) - Lot n°1 : VRD – Espaces verts - Autorisation de signature de l’avenant n°2 au marché de travaux n° 2015 VO 29 | Bureau Métropolitain | AR_00010E70.PDF (831.77 Ko) | |
Fournitures et maintenances préventives et correctives des systèmes de vidéosurveillance, alarme intrusion, contrôle d'accès et billettique des bâtiments de Saint-Etienne Métropole - Lancement d'une consultation d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés | Bureau Métropolitain | AR_00010E8A.PDF (796.14 Ko) | |
Aménagement des réserves des trois musées - Amélioration thermique bâtiment 3 ancien site GIAT - Attribution du lot n°11 | Bureau Métropolitain | AR_00010E5E.PDF (739.96 Ko) | |
Prolongement de la troisième ligne de tramway - marché de reconnaissances complémentaires des réseaux | Bureau Métropolitain | AR_00010E84.PDF (744.03 Ko) | |
Nautiform - Travaux d'amélioration et mises aux normes | Bureau Métropolitain | AR_00010E3F.PDF (766.47 Ko) | |
Convention avec ENGIE pour la mise en place expérimentale de " Passeports de la rénovation énergétique " | Bureau Métropolitain | AR_00010E31.PDF (728.65 Ko) | |
EURO 2016 - Convention de mise à disposition d'un véhicule pour les déplacements des personnes en situation de handicap | Bureau Métropolitain | AR_00010E50.PDF (741.33 Ko) | |
Stade Geoffroy-Guichard - Installation de réseaux telephonique et informatique indoor | Bureau Métropolitain | AR_00010E5D.PDF (745.96 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Requalifier le parc ancien indigne et dégradé (fiche action n°15) - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) | Bureau Métropolitain | AR_00010E49.PDF (824.67 Ko) | |
Contrat de rivière Furan - Conventions de partenariat pour la gestion et le suivi du contrat de rivière - Année 2016 | Bureau Métropolitain | AR_00010860.PDF (753.27 Ko) | |
Annule et remplace la délibération N° BC/2015.00449 du 26 novembre 2015 Etude d'optimisation des échangeurs de La Grand’Croix et du Sardon Autorisation de signer la convention partenariale et financière d'étude | Bureau Métropolitain | AR_00010863.PDF (760.51 Ko) | |
Entreprise SPOOLEX – Commune de Roche-la-Molière - Soutien de la demande de régime dérogatoire de l'entreprise SPOOLEX pour l'obtention d'un droit à construire sur un tènement en aléa minier « Effondrement localisé de niveau moyen » | Bureau Métropolitain | AR_00010858.PDF (907.24 Ko) | |
Secteur-Nord-Est - Cession d'un tènement à la société Bruneton | Bureau Métropolitain | AR_00010857.PDF (717.41 Ko) |