Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Plan local d'urbanisme de la commune de Genilac - Bilan de la concertation et arrêt du projet Conseil Métropolitain AR_00019132.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’aménagement du réseau basse tension rue de la Poudrière et impasses annexes sur la commune de Roche-la-Molière Conseil Métropolitain AR_000191C2.PDF
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Chamond : modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00019128.PDF
SIPAB - Avenant à la convention Conseil Métropolitain AR_00019119.PDF
Travaux de voirie commune de Chagnon - Minoration de l'attribution de compensation pour travaux exceptionnels Conseil Métropolitain AR_0001916D.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’extension du réseau basse tension rue de Beaulieu – propriété NCM immobilier sur la commune de Saint-Martin-la-Plaine Conseil Métropolitain AR_000191CE.PDF
Délégation de service public de distribution d'eau potable de Genilac - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Conseil Métropolitain AR_000191B1.PDF
Approbation du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Genest-Lerpt Conseil Métropolitain AR_00019122.PDF
Réhabilitation du tènement locatif tertiaire sis 35, rue de la Montat à Saint-Etienne - Approbation du compte-rendu d'activités établi par la SEDL au 31/12/2016 Conseil Métropolitain AR_000191A6.PDF
Dotation de solidarité communautaire (DSC) 2017 Conseil Métropolitain AR_00019146.PDF
ZA La Sauvagère - Approbation du compte-rendu d'activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2016 Conseil Métropolitain AR_00019199.PDF
Extension du périmètre au 01/01/2017 : convention de reversement du FCTVA avec la commune de Saint-Bonnet-les-Oules au titre des dépenses de 2016 du budget assainissement Conseil Métropolitain AR_0001916F.PDF
Versement de fonds de concours par la commune de La Ricamarie pour diverses opérations à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000191E4.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux de dissimulation réseau basse tension et renforcement BT P "Hameau le Terrier" sur la commune de Valfleury Conseil Métropolitain AR_000191C6.PDF
Approbation des plans projets des zonages d’eaux pluviales des communes, soumis à enquête publique Conseil Métropolitain AR_00019137.PDF