Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux de dissimulation de réseaux secs « Place des Roches » commune de Saint-Galmier - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001AF4D.PDF
Vœu concernant la fermeture annoncée de l'entreprise CREMLOG Conseil Métropolitain AR_0001AF77.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Genest-Lerpt à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001AF58.PDF
Travaux d'enfouissement des réseaux basse-tension et de télécommunication sur l'avenue Jean Faure à La Fouillouse – Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001AF50.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 21 septembre 2017 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001AF73.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - commune de Cellieu - Construction de logements adaptés aux seniors et d'un ensemble commun d'animation (salle Marcel Villard) Conseil Métropolitain AR_0001AEFA.PDF
Tourisme - Taxe de séjour - Nouveaux tarifs Conseil Métropolitain AR_0001AF47.PDF
Création d'une Zone d'Activité Economique rue Pierre Loti à Saint-Etienne - Traité de concession avec la SPL CAP METROPOLE Conseil Métropolitain AR_0001AEF3.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de La Tour-en-Jarez - Restructuration et extension de la salle Victor Pialat Conseil Métropolitain AR_0001AEF8.PDF
Avenant n° 1 à la convention de partenariat du 23/01/2012 entre l'EPASE et Saint-Etienne Métropole : Modalités financières et fiscales relatives à la remise d'équipements d'infrastructure Conseil Métropolitain AR_0001AF41.PDF
Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune de Roche-la-Molière Conseil Métropolitain AR_0001AF2D.PDF
Transfert de l'emprunt THD de la Communauté de Communes de Forez en Lyonnais - Quote part de la commune de La Gimond Convention de remboursement des premières échéances d'emprunt Conseil Métropolitain AR_0001AF40.PDF
Révision des AC Voirie des communes de plus de 10 000 habitants suite à la perception par Saint-Etienne Métropole du produit des amendes de police en lieu et place des communes Conseil Métropolitain AR_0001AF44.PDF
30ème Anniversaire Musée d'art moderne et contemporain - Présentation de l'évènement et mesures tarifaires Conseil Métropolitain AR_0001AF02.PDF
Représentation de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes - Enseignement supérieur - Recherche Conseil Métropolitain AR_0001AF5B.PDF