Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Affectation des résultats 2016 Conseil Métropolitain AR_00019142.PDF
Création d’une zone artisanale à Cellieu sous concession d’aménagement confiée à la SPL Cap Métropole - Approbation du compte-rendu d’activités au 31/12/2016 - Avenant n°2 au traité de concession - Avenant n°1 à la convention d’avance financière Conseil Métropolitain AR_000191A0.PDF
Convention de dissolution de la Communauté de communes du Pays de Saint-Bonnet le Château Conseil Métropolitain AR_0001910B.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_000191FB.PDF
Budgets Eau et Assainissement - Transfert et reprise des résultats des communes dans le cadre du SDCI Conseil Métropolitain AR_00019168.PDF
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau du Haut-Forez - Désignation des représentants de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000191EC.PDF
Avenant n°5 Délégation de Services Publics transports Conseil Métropolitain AR_000191AF.PDF
Office de Tourisme de Saint-Etienne Métropole - Demande de classement en catégorie II Conseil Métropolitain AR_00019198.PDF
Aéroport Saint-Etienne Loire - Approbation des nouveaux statuts Conseil Métropolitain AR_00019170.PDF
Plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Héand - Bilan de la concertation et arrêt du projet Conseil Métropolitain AR_0001912E.PDF
Entente relative à des équipements structurants Sud Loire Conseil Métropolitain AR_00019113.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’aménagement de la rue de la Chaux sur la commune d’Andrézieux-Bouthéon Conseil Métropolitain AR_000191CB.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’aménagement du réseau basse tension rue Gambetta sur la commune de Roche-la-Molière Conseil Métropolitain AR_000191C0.PDF
Avenant n°1 au contrat cadre "contrat de ville de l'agglomération stéphanoise 2015-2020" - Pilier 4 "laïcité, valeurs de la République, lutte contre les discriminations" et annexe "plan de prévention de la radicalisation" Conseil Métropolitain AR_0001918C.PDF
Budget annexe Eau - Redevance eau potable - Modification de certains tarifs Conseil Métropolitain AR_0001916A.PDF