Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
---|---|---|---|
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Moyenne Vallée du Gier - Modifications des statuts | Conseil Métropolitain | AR_0001AF4A.PDF (803.23 Ko) | |
Amélioration de la protection sociale complémentaire des agents de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole et de la Ville de Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_0001A99D.PDF (896.11 Ko) | |
Service d’eau et d’assainissement des communes de Saint-Etienne et Saint-Galmier - Transfert puis détachement d'agents auprès de la société Stéphanoise des Eaux/Lyonnaise des Eaux | Bureau Métropolitain | AR_0001A99F.PDF (973.5 Ko) | |
Modification des règles applicables au régime indemnitaire en cas d'arrêt maladie | Bureau Métropolitain | AR_0001A99E.PDF (788.87 Ko) | |
Contrat rivière Ondaine -Lizeron - convention de partenariat pour la gestion et le suivi du contrat de rivière - Année 2017 | Bureau Métropolitain | AR_0001A73D.PDF (829.51 Ko) | |
ZAC Montrambert Pigeot - Cession de terrain à la société SYNERGIA | Bureau Métropolitain | AR_0001A70C.PDF (864.72 Ko) | |
Avenants aux Conventions locales d’utilisation de l’abattement de la TFPB | Bureau Métropolitain | AR_0001A72E.PDF (867.26 Ko) | |
Culture - Musée d'art moderne et contemporain - Acquisitions d'œuvres d'art | Bureau Métropolitain | AR_0001A711.PDF (887.68 Ko) | |
Association pour l'aménagement et le développement de l'agriculture de la région péri-urbaine de Saint-Etienne "RUSE" : Révision de la cotisation suite à intégration des 8 nouvelles communes | Bureau Métropolitain | AR_0001A731.PDF (840.2 Ko) | |
Désaffectation d'un délaissé de voie du domaine public communautaire - Site NOVACIERIES à Saint-Chamond | Bureau Métropolitain | AR_0001A741.PDF (873.69 Ko) | |
Développement durable - Evolution des cotisations annuelles pour Inter Forêt-Bois 42, ALEC 42 et Rhône-Alpes Energie Environnement | Bureau Métropolitain | AR_0001A710.PDF (863.97 Ko) | |
Contrat rivière Furan et affluents - convention de partenariat pour la gestion et le suivi du contrat de rivière - Année 2017 | Bureau Métropolitain | AR_0001A736.PDF (842.61 Ko) | |
Travaux d'extension du réseau basse tension du poste de la Jubilière sur la commune de Saint-Joseph – Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Bureau Métropolitain | AR_0001A740.PDF (860.9 Ko) | |
Tourisme - Culture - Site Le Corbusier à Firminy – Subventions associations dans le cadre des journées européennes du patrimoine | Bureau Métropolitain | AR_0001A717.PDF (804.33 Ko) | |
Soutenir les projets de gestion urbaine et sociale de proximité - Signature d'un avenant relatif à une convention de financement avec Gier Pilat Habitat | Bureau Métropolitain | AR_0001A72D.PDF (847.27 Ko) |