Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Moyenne Vallée du Gier - Modifications des statuts Conseil Métropolitain AR_0001AF4A.PDF
Amélioration de la protection sociale complémentaire des agents de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole et de la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0001A99D.PDF
Service d’eau et d’assainissement des communes de Saint-Etienne et Saint-Galmier - Transfert puis détachement d'agents auprès de la société Stéphanoise des Eaux/Lyonnaise des Eaux Bureau Métropolitain AR_0001A99F.PDF
Modification des règles applicables au régime indemnitaire en cas d'arrêt maladie Bureau Métropolitain AR_0001A99E.PDF
Contrat rivière Ondaine -Lizeron - convention de partenariat pour la gestion et le suivi du contrat de rivière - Année 2017 Bureau Métropolitain AR_0001A73D.PDF
ZAC Montrambert Pigeot - Cession de terrain à la société SYNERGIA Bureau Métropolitain AR_0001A70C.PDF
Avenants aux Conventions locales d’utilisation de l’abattement de la TFPB Bureau Métropolitain AR_0001A72E.PDF
Culture - Musée d'art moderne et contemporain - Acquisitions d'œuvres d'art Bureau Métropolitain AR_0001A711.PDF
Association pour l'aménagement et le développement de l'agriculture de la région péri-urbaine de Saint-Etienne "RUSE" : Révision de la cotisation suite à intégration des 8 nouvelles communes Bureau Métropolitain AR_0001A731.PDF
Désaffectation d'un délaissé de voie du domaine public communautaire - Site NOVACIERIES à Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_0001A741.PDF
Développement durable - Evolution des cotisations annuelles pour Inter Forêt-Bois 42, ALEC 42 et Rhône-Alpes Energie Environnement Bureau Métropolitain AR_0001A710.PDF
Contrat rivière Furan et affluents - convention de partenariat pour la gestion et le suivi du contrat de rivière - Année 2017 Bureau Métropolitain AR_0001A736.PDF
Travaux d'extension du réseau basse tension du poste de la Jubilière sur la commune de Saint-Joseph – Attribution d'un fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_0001A740.PDF
Tourisme - Culture - Site Le Corbusier à Firminy – Subventions associations dans le cadre des journées européennes du patrimoine Bureau Métropolitain AR_0001A717.PDF
Soutenir les projets de gestion urbaine et sociale de proximité - Signature d'un avenant relatif à une convention de financement avec Gier Pilat Habitat Bureau Métropolitain AR_0001A72D.PDF