Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) – Proposition de répartition au titre de 2017 Conseil Métropolitain AR_00019148.PDF
Versement d’un fonds de concours par la commune de Chagnon pour la réfection de voiries à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole – Modification de la délibération n° CC/2016.000544 Conseil Métropolitain AR_000191E9.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’aménagement du quartier de Grangeneuve sur la commune de Roche-la-Molière Conseil Métropolitain AR_000191C9.PDF
Elaboration du Plan Climat Air Energie territorial de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001918F.PDF
Versement de fonds de concours par la commune de Farnay pour les travaux de voirie sur la rue du Grand Jardin à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000191DD.PDF
Application de l'article 55 de la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains - Proposition d'exemption des communes Conseil Métropolitain AR_00019188.PDF
ZA des Murons - Approbation du compte-rendu d'activités établi par la SEDL au 31/12/2016 Conseil Métropolitain AR_000191AC.PDF
Station d’épuration de Saint-Christo-en-Jarez - Engagement auprès du SIEL pour les travaux de raccordement électrique et travaux d’adduction en eau potable de la future station Bureau Métropolitain AR_00018BCC.PDF
Soutien a l'innovation - Abondement 2017 au dispositif intégré pour l'innovation (D2IN) Bureau Métropolitain AR_00018BBE.PDF
Intégration des réseaux d’eaux usées, d’eaux pluviales et d’un bassin de rétention dans le domaine public- Villars - « lotissement le domaine de Charlieu » Bureau Métropolitain AR_00018BCD.PDF
Maison des Tresses et Lacets - Demande de subvention Bureau Métropolitain AR_00018BC2.PDF
Intégration de parcelles communales dans le domaine public communautaire Bureau Métropolitain AR_00018BD1.PDF
Troisième ligne de tramway - Convention d'assistance avec la SNCF pour la phase projet et la phase exécution des travaux ouvrage SNCF Rue Claude Odde Bureau Métropolitain AR_00018BCB.PDF
Emplois d'été – Ressources humaines Bureau Métropolitain AR_00018BDA.PDF
Signature d'une convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la mise en œuvre d'aides économiques Bureau Métropolitain AR_00018BC3.PDF