Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
---|---|---|---|
Développement durable - Subvention 2017 à l'association Atmo Auvergne-Rhône-Alpes | Bureau Métropolitain | AR_0001A70F.PDF (866.71 Ko) | |
Prolongement troisième ligne de Tramway - Immeuble 6 rue Louis Soulié (Saint-Etienne) - Convention de relogement avec Monsieur Manuel FERREIRA | Bureau Métropolitain | AR_0001A733.PDF (808.63 Ko) | |
Ouverture dominicale des commerces – Avis sur les projets d'arrêtés municipaux relatifs aux dérogations accordées par les Maires pour l'année 2018 | Bureau Métropolitain | AR_0001A70D.PDF (903.47 Ko) | |
Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Signature de la convention avec l'Etat d'aide à la gestion des aires d'accueil de La Talaudière et de Saint-Chamond | Bureau Métropolitain | AR_0001A703.PDF (817.27 Ko) | |
Transformations de postes | Bureau Métropolitain | AR_0001A743.PDF (773.97 Ko) | |
Programme de coopération de l'Economie Sociale et Solidaire (PROCESS) - Soutien à la plateforme Web Loire Solidaire - Versement de subventions aux associations CRESS AuRA et Tatou juste | Bureau Métropolitain | AR_0001A708.PDF (927.85 Ko) | |
Cession d'une benne à ordures ménagères réformée à l'association Marocaine | Bureau Métropolitain | AR_0001A73F.PDF (798.83 Ko) | |
Contrat Rivière Ondaine-Lizeron – Aménagement de l’Ondenon et de l’Ondaine à La Ricamarie - Validation de l’avant projet et dépôt des dossiers réglementaires | Bureau Métropolitain | AR_0001A735.PDF (868.86 Ko) | |
Contrat rivière Ondaine -Lizeron - convention de partenariat pour la gestion et le suivi du contrat de rivière - Année 2017 | Bureau Métropolitain | AR_0001A73D.PDF (829.51 Ko) | |
ZAC Montrambert Pigeot - Cession de terrain à la société SYNERGIA | Bureau Métropolitain | AR_0001A70C.PDF (864.72 Ko) | |
Travaux d’extension « Basse Tension Poste Bourg » - Propriété Bâtir et Loger- commune de la Gimond - Fonds de concours au SIEL | Bureau Métropolitain | AR_000193AE.PDF (804.18 Ko) | |
Communautés d'innovation - Soutien au titre de l'année 2017 | Bureau Métropolitain | AR_0001938E.PDF (953.71 Ko) | |
Protocole de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la Caisse des dépôts et consignations - Signature de la convention d'application pour l'année 2017 | Bureau Métropolitain | AR_0001939E.PDF (1.04 Mo) | |
Avenants aux contrats avec Eco Emballages, Eco Folio, et les filières de reprise des emballages - Année de transition 2017 | Bureau Métropolitain | AR_000193AD.PDF (796.05 Ko) | |
Agence départementale d'information sur le logement (ADIL) de la Loire - Participation financière de Saint-Etienne Métropole pour l'année 2017 | Bureau Métropolitain | AR_000193A7.PDF (811.05 Ko) |