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Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Versement d'un fonds de concours par la commune de Châteauneuf pour la réfection de voiries à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole - Annule et remplace la délibération n° CC/2016.00543 Conseil Métropolitain AR_000191DB.PDF
Versement de fonds de concours par la Commune de l'Etrat pour l'opération "Lotissement de l'Orangerie" à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000191D9.PDF
Lancement de l'élaboration du règlement local de publicité intercommunale (RLPi) Conseil Métropolitain AR_0001917E.PDF
Modification de périmètre du droit de préemption urbain (DPU) sur le territoire de la commune de Saint-Genest-Lerpt Conseil Métropolitain AR_00019125.PDF
Approbation de la modification du PLU de Villars Conseil Métropolitain AR_0001911B.PDF
Proposition de périmètres du SCOT Sud Loire Conseil Métropolitain AR_0001917F.PDF
Versement de fonds de concours par la commune de Villars pour l'opération "Aménagement de la rue Thiers" à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000191DA.PDF
Versement de fonds de concours par la commune de Saint-Chamond pour diverses opérations à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000191D3.PDF
Avenant n°1 à la convention 2016 - 2018 relative à la mise en œuvre d'une tarification multimodale TER + STAS Conseil Métropolitain AR_000191AE.PDF
Immeuble tertiaire Fauriel - Approbation du compte-rendu d'activités établi par la SEDL au 31/12/2016 - Avenant n°4 au traité de concession d'aménagement Conseil Métropolitain AR_000191A9.PDF
Budget Supplémentaire 2017 Conseil Métropolitain 00019144.pdf
Création d’une zone artisanale sur la commune de Genilac - Approbation du compte-rendu d’activités établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2016 - Avenant n°1 à la convention d’avance financière Conseil Métropolitain AR_0001919C.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 18 mai 2017 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_000191F2.PDF
Convention de répartition de l'actif / passif de la Communauté de Communes de Forez en Lyonnais Conseil Métropolitain AR_00019107.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 15 juin 2017 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_000191F8.PDF