Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Projet de LGV Paris-Orléans-Clermont-Lyon (POCL) : confirmation de la position de Saint-Etienne Métropole en faveur du scénario Médian Bureau Métropolitain AR_000151C3.PDF
Convention d'entretien des véhicules de service de Saint-Etienne Métropole par la ville du Chambon-Feugerolles Bureau Métropolitain AR_000151DE.PDF
Site SOGELAM à Fraisses - Avenant n° 2 à la convention de prise en charge des coûts supplémentaires d'études et de travaux de dépollution intervenue avec l'Epora. Bureau Métropolitain AR_000151CC.PDF
Convention de gestion de l'emprise du périmètre de protection immédiate du captage d'une source pour l'alimentation en eau potable Bureau Métropolitain AR_000151D9.PDF
EPORA - Modification du décret statutaire - Avis de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000151A6.PDF
Prolongement de la troisième ligne de Tramway - Convention avec ENEDIS relative aux études de déviation et de protection des réseaux d'ENEDIS Bureau Métropolitain AR_0001519A.PDF
Contrat de ville - Signature de la convention de partenariat local "clauses sociales" Bureau Métropolitain AR_000151D2.PDF
Partenariats techniques et financiers pour l’acquisition d’orthophotoplans Bureau Métropolitain AR_000151D6.PDF
Acquisition de terrains auprès de la Ville de Saint-Etienne pour le projet du futur crématorium Bureau Métropolitain AR_000151D1.PDF
Réformes des véhicules de service immatriculés AG-262-TE, EF-802-BT et BH-866-NF Bureau Métropolitain AR_000151DD.PDF
Contrat rivière Gier – convention annuelle 2017 avec le Syndicat Intercommunal du Gier Rhodanien (SIGR) dans le cadre de l’entente SEM-SIGR Bureau Métropolitain AR_000151D8.PDF
Commune de Saint-Genest-Lerpt - Acquisition d'une emprise de voirie en vue de classement dans le domaine public communautaire Bureau Métropolitain AR_000151DA.PDF
Extension du périmètre de la Communauté Urbaine - Transfert de la dette - Avenants aux contrats de prêts à conclure avec les établissements prêteurs Bureau Métropolitain AR_000151CD.PDF
Fonds de professionnalisation en faveur des structures de l’ESS - Versement d'une subvention à la MIFE Bureau Métropolitain AR_000151C8.PDF
Mesures diverses - Ressources humaines Bureau Métropolitain AR_000151DB.PDF