Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme de la commune de L'Etrat - Modalités de la mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00014D23.PDF
Soutien à l'industrie - Appel à projet n°21 et 22 du fonds unique interministériel - Projet PIKAFLEX, REVE 5D et NEXTGEN Conseil Métropolitain AR_00014D7D.PDF
Intégration de la commune de La Gimond au 1er janvier 2017 dans le cadre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale pour la compétence eau potable Conseil Métropolitain AR_00014D54.PDF
Service public de distribution d'eau potable sur la commune de Villars - Approbation du principe de la délégation du service public Conseil Métropolitain AR_00014D51.PDF
Vote des tarifs d’accès aux parkings en ouvrage pour l'année 2017 Budget annexe Stationnement Conseil Métropolitain AR_00014D95.PDF
Soutien pour l'organisation de Tatou Juste 2016 Bureau Métropolitain AR_000147DA.PDF
Renouvellement du réseau eau potable - Impasses de Bourgogne, Anjou, Sologne et Provence et rue du Pilat à Sorbiers - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché 2016AEP357 Bureau Métropolitain AR_000147F3.PDF
Participation de Saint-Etienne aux journées des Offices de Tourisme Bureau Métropolitain AR_000147D4.PDF
Travaux d'extraction et évacuation d'enrobés de chaussée amiantes, d'adduction en eau potable, de réseaux d'assainissement et d'aménagement de l'espace public, rue Gambetta à Roche-La-Molière - Lancement d'une consultation pour passation des marchés de travaux - Autorisation de signer les marchés de travaux Bureau Métropolitain AR_000147FC.PDF
Partenariat entre Saint-Etienne Métropole, la Ville de Saint-Etienne et l'EPORA - Convention de veille foncière sur le secteur "Pont blanc" Bureau Métropolitain AR_000147CF.PDF
Soutien à l'entreprise SERIPRO via le dispositif Eco-Investissement Bureau Métropolitain AR_000147C9.PDF
Déploiement du très haut débit grand public - Convention de programmation et de suivi des déploiements avec Orange Bureau Métropolitain AR_000147AC.PDF
Avenant n°1 lot 1 - Création d'un giratoire Avenue de Veauche et rue F. Coli à Andrézieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_0001480C.PDF
PIA -ANRU AMI Ville durable : e-declic Tarentaize-Beaubrun - Avenant n°1 à la Convention cadre pour la phase de maturation du projet d’innovation Tarentaize-Beaubrun à Saint-Etienne - Protocole d'accord de partenariat avec Suez Bureau Métropolitain AR_000147DF.PDF
Demande d’aide européenne au titre du programme opérationnel FEDER/FSE Rhône-Alpes 2014-2020 Bureau Métropolitain AR_000147DC.PDF