Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Appel à projet agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse- Renaturer les rivières et lutter contre les inondations à l’heure de la GEMAPI - Candidature de Saint-Etienne Métropole au titre de deux opérations du contrat de rivière Gier Bureau Métropolitain AR_0000F7B4.PDF
Mesures diverses - ressources humaines Bureau Métropolitain AR_0000F7BC.PDF
Autorisation de signer le marché 2016 " Accès et accompagnement dans l’emploi – secteur Forez » Bureau Métropolitain AR_0000F7CB.PDF
Rénovation de l'éclairage des salles d'exposition du Musée d'art moderne et contemporain - Autorisation de signer l'avenant n° 2 au marché n°2013EC136 pour modification des fournitures et validation de nouveaux prix Bureau Métropolitain AR_0000F7C4.PDF
Projet de PAEN de l’ouest stéphanois - Proposition du secteur Ondaine et Gorges de la Loire au Conseil Départemental de la Loire par Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0000F7B6.PDF
Avenant n°1 au marché 2015ACDECH01 - Acquisition de gasoil, gasoil non routier et fioul domestique livrés en vrac, à la Ville de Saint-Etienne et à Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0000F7C3.PDF
La Ricamarie - Contrôle des réseaux dans le cadre de la réalisation d'un lotissement communal de 99 lots " Le Plein Soleil " sur la commune de La Ricamarie - Marché passé avec Sra Savac - Marché n°2013ASRI180 - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_0000F7BE.PDF
Partenariat en Saint-Etienne Métropole et la SCIC Simplycité Conseil Métropolitain AR_0000F587.PDF
Régie de chauffage au bois - Modification du règlement de service du réseau de chaleur d'Unieux Conseil Métropolitain AR_0000F560.PDF
Contrat de ville - Approbation de la convention d'application d'Unieux Conseil Métropolitain AR_0000F578.PDF
Régie de recettes : Tarifs divers dans les transports urbains Conseil Métropolitain AR_0000F588.PDF
Avenant n°3 à la Délégation de Service Public Transports Conseil Métropolitain AR_0000F58A.PDF
Commission de Délégation de Service Public : conditions de dépôt des listes pour l’élection de ses membres Conseil Métropolitain AR_0000F595.PDF
Poursuite et achèvement des procédures d'élaboration et évolution d'un plan local d'urbanisme ou document en tenant lieu engagées avant le 1er janvier 2016 Conseil Métropolitain AR_0000F565.PDF
Commission d'Appel d'Offres : composition et désignation Conseil Métropolitain AR_0000F5AC.PDF