Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Approbation des tarifs pour la saison 2016 du Zénith de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00011234.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_0001123B.PDF
Reprise de la procédure d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Christo-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_00011229.PDF
Fonds de concours Energie - commune de La Grand'Croix - réhabilitation de la cure médicale en pôle intergénérationnel Conseil Métropolitain AR_0001122F.PDF
Contrat de délégation du service public de distribution d'eau potable de la commune de Villars - investissements supplémentaires et prolongation de la durée - Avenant n°2 Conseil Métropolitain AR_0001122D.PDF
Contrat de ville - Approbation de la convention d'application de la commune de Roche-la-Molière Conseil Métropolitain AR_00011215.PDF
Contrat de délégation de service public de l’eau potable des communes Saint-Chamond-L’Horme – Prolongation de la durée – Avenant n°1 Conseil Métropolitain AR_0001122C.PDF
Contrat de ville - Approbation de la convention d'application de la commune de Firminy Conseil Métropolitain AR_00011213.PDF
Mise en place d'une redevance pour l'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gaz Conseil Métropolitain AR_00011218.PDF
Résorption de l'habitat insalubre : poursuite des opérations décidées par la ville de Saint-Etienne avant le transfert de compétences Conseil Métropolitain AR_0001121C.PDF
Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Genilac - Modalités de la mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00011222.PDF
Approbation de la modification du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de L'Horme Conseil Métropolitain AR_0001121E.PDF
Modification du règlement intérieur des déchèteries de Saint-Etienne Métropole : interdiction des apports non ménagers Conseil Métropolitain AR_00011202.PDF
Programmation 2016 du Contrat de ville - 1ère tranche Conseil Métropolitain AR_00011211.PDF
Soutien à l'Emploi Loire Observatoire (ELO) pour le fonctionnement du dispositif local d'accompagnement Conseil Métropolitain AR_0001120B.PDF