Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention entre l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne et Saint-Etienne Métropole dans le cadre des aides financières pour la réhabilitation des installations d'assainissement non collectif (ANC) étendues aux usagers des collectivités urbaines Bureau Métropolitain AR_00010853.PDF
Autorisation de signer l'accord-cadre selon une procédure d'appel d'offres ouvert pour les travaux de mise en accessibilité des quais de bus et trolleybus sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00010885.PDF
Avenant n°1 marché 2015 DTM148 INEO Intégration SAE Rames CAF Bureau Métropolitain AR_00010880.PDF
Mesures diverses - Ressources humaines Bureau Métropolitain AR_0001086D.PDF
Organisation de l'EURO 2016 à Saint-Etienne - Convention cadre - Saint-Étienne Métropole / Département de la Loire Bureau Métropolitain AR_00010850.PDF
Appel à projets « Villes respirables en 5 ans » Bureau Métropolitain AR_00010851.PDF
Convention partenariale – Attribution de subvention à l'association ACOUCITE Bureau Métropolitain AR_00010856.PDF
Travaux d'aménagement des abords du stade Geoffroy Guichard à Saint-Etienne – Lot n° 3 : Espaces verts / Métallerie / Mobilier urbain - Autorisation de signature de l'avenant n°2 au marché n° 2014 VO 91 Bureau Métropolitain AR_00010871.PDF
Marché 2016 AEP 81- Location d’un réservoir de gaz CO2 et livraison de gaz CO2 pour l’usine de potabilisation des eaux « Latour » au Chambon-Feugerolles - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_00010877.PDF
Réforme de deux remorques Bureau Métropolitain AR_0001086C.PDF
Travaux d'aménagement de la route du Mont sur la commune de Saint-Paul-en-Jarez - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au marché n°2014VO127 Bureau Métropolitain AR_0001087A.PDF
Avenant n°2 aux marchés réguliers routiers de transport scolaire et de lignes de marché Bureau Métropolitain AR_00010882.PDF
Saint-Martin-la-Plaine - Travaux d'aménagement de la rue de la Pompe - Marché passé avec SMTP - Marché n°2015ASRI140 - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_00010870.PDF
Commune de Firminy – Convention pour la prise en charge des frais de raccordement au reseau public des habitations sises chemin du Pinay Bureau Métropolitain AR_00010861.PDF
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Requalifier le parc ancien dégradé et indigne (fiche-action n°15) - Mise en oeuvre d'une étude pré-opérationnelle d'Opah-Ru sur le centre-ville de Rive-de-Gier - Autorisation de signer un marché complémentaire Bureau Métropolitain AR_0001087E.PDF